Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTERGENT
CONDAT S.A. (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1438134
Date de dépôt :
26/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/1997

Présentation de la marque BACTERGENT

Déposée le 26 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CONDAT (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACTERGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CONDAT (soc. an domicilié(e) 18, rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE-SUR-RHONE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque BACTERGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTERGENT est expirée depuis le 26 novembre 1997.

CONDAT (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : BACTITOP , MAKALU , TROPICA , BASILUB , DECOLTEX , FRAPPEX , POLYBIO , MEULEX , COFINEX , HYDROTHERM


CONDAT S.A. (soc. an.) - 18, rue Frédéric Mistral, 38670 CHASSE-SUR-RHONE. - France


CABINET MONNIER - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1998-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-18

Lubrifiants industriels, notamment pour opérations d'usinage, de déformation et de décolletage; huiles de coupe.